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Marques déposées par monsieur BRUNO Cellier
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Ortho Project
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ortho Project
Monsieur BRUNO Cellier

Numéro de dépôt :
4582599
Date de dépôt :
18/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ortho Project de BRUNO Cellier

Présentation de la marque Ortho Project

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2019 par monsieur BRUNO Cellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ortho Project »

Le déposant est monsieur BRUNO Cellier domicilié(e) 60 Avenue de Valenciennes - 59400 - CAMBRAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CELLIER PIERRE, Monsieur VALERY CARRA domicilié(e) 85 rue Nelson Mandela - 59120 - LOOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur BRUNO Cellier - 60 Avenue de Valenciennes - 59400 - CAMBRAI - France


ETS CELLIER PIERRE, Monsieur VALERY CARRA - 85 rue Nelson Mandela - 59120 - LOOS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 22 avril 2020 - Rejet total n°785791 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-22

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.